Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site xpert-ia.fr est édité par :

• Raison sociale : Xpert-IA
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 19 945,21 €
• SIRET : 932 103 286 00013
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78 932103286
• Siège social : 44 avenue Magellan, 33950 Lège-Cap-Ferret
• Président et Directeur de la publication : Stéphane Régnier
• Contact : stephane.regnier@rcac.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA — Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site xpert-ia.fr (textes, images, vidéos, logos, illustrations, données, logiciels, animations) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des bases de données.

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4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : stephane.regnier@rcac.fr

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• Navigation : cookies techniques et analytiques

Finalités : fourniture du service, support client, amélioration des robots, communications commerciales (avec consentement).

Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis 3 ans à des fins de prospection.

Sous-traitants : les données peuvent être traitées par nos prestataires techniques (hébergement, paiement) dans le respect du RGPD. Aucun transfert hors UE.

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• Interruption du site pour maintenance ou mise à jour
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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : 14 mars 2026